Petit Guide de la Protection du Droit d'Auteur
Petit Guide de la Protection du Droit d'Auteur
Ce guide vise à sensibiliser les utilisateurs aux bonnes pratiques de protection des droits d'auteur pour les produits É•mot•ion, afin de garantir une utilisation appropriée et respectueuse de nos œuvres.
Droits d'Auteur
En résumé, le droit d'auteur est un ensemble de droits exclusifs accordés aux créateurs pour protéger leurs œuvres originales. Il sert à protéger les intérêts des créateurs tout en garantissant un accès équitable à leurs œuvres pour le public. Ces droits permettent aux auteurs de contrôler l'utilisation de leurs créations et de recevoir une rémunération pour leur travail. Le droit d'auteur joue un rôle crucial dans la promotion de la créativité, de l'innovation et de la diversité culturelle.
Droits d'Auteur et Utilisation
- Propriété des Droits d'Auteur
- Les Éditions Émotion détient les droits d'auteur exclusifs pour tous les produits É•mot•ion. Cela inclut les jeux-outils, livres, guides, manuels, affiches, illustrations de Billie ou toutes autres illustrations ou tout autres produits originaux ou dérivés. Cela inclut également les droits exclusifs pour l'utilisation des marques de commerce et logo É•mot•ion.
- Licences et Autorisations
- Aucune licence ou autorisation n'est fournie autre que celle de l'utilisation des produits pour des fins personnelles ou professionnelles décrites ci-dessous. Aucune adaptation ou traduction n'est autorisée.
Bonnes Pratiques
- Utilisation Appropriée
- Autorisé : Une utilisation personnelle à la maison ou un usage professionnel en privé ou en groupe (par exemple, dans un cabinet privé, une classe, à l'école, dans un centre de santé ou dans un centre de services sociaux).
- Reproduction et Distribution
- Autorisé : Reproduire et/ou distribuer gratuitement le matériel numérique pour un usage personnel à la maison ou un usage professionnel en privé ou en groupe (par exemple, dans un cabinet privé, une classe, à l'école, dans un centre de santé ou dans un centre de services sociaux).
- Non Autorisé : Il est strictement interdit de reproduire, photocopier et/ou distribuer les produits imprimés ou numériques à ses collègues de travail ou au personnel d'un même établissement en éducation, en santé et/ou en services sociaux. L'achat des produits 'Émotion' suit une approche hiérarchique de style 'aidant-aidé' et non pas de 'aidant' pour ou vers un autre 'aidant'.
- Non Autorisé : Sous aucune condition, vous ne pouvez reproduire et/ou distribuer au 'grand public' les produits imprimés ou numériques, que ce soit à des fins personnelles ou commerciales, gratuitement ou contre rémunération.
- Respect de l'Intégralité
- Autorisé : Conserver l'intégralité des illustrations et des textes.
- Non Autorisé : Modifier ou créer du nouveau matériel à partir des œuvres et de les distribuer.
- Crédit et Partage
- Autorisé : Mentionner les auteurs et Les Éditions Émotion lors du partage du matériel.
- Non Autorisé : Partager des illustrations sans mentionner la source.
- Utilisation Non Autorisée
- Non Autorisé : Utilisation personnelle ou professionnelle sans autorisation (documents, sites internet, posts sur les réseaux sociaux, cartes de visite).
Mesures de Protection
- Surveillance et Action Légale
- Les Éditions Émotion surveille activement l'utilisation des œuvres et prend des mesures appropriées pour protéger ses droits d'auteur, y compris des actions légales si nécessaire.
- Enregistrement des Œuvres
- Les Éditions Émotion adopte les mesures qui lui convient pour inscrire et protéger toutes les œuvres qu'elles détient.
Contacts
Pour toute question ou demande de clarification, veuillez contacter Les Éditions Émotion à editeur@editions-emotion.com.
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Mise en garde : Ce mini-guide ne remplace pas la ou les lois sur les droits d'auteur en vigueur. Les Éditions Émotion peut y recourir à tout moment pour faire valoir ses droits.